Mentions légales pour personnes morales (entreprises, associations, institutions)
Édition du site Internet
Le site Synoxis (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse [https://synoxis.fr] est édité par la société Synoxis (ci-après « l’Editeur »), SAS au capital de 67200,00 euros, dont le siège social est situé 10 route des Pépinières – ZI Les Relandières Nord – 44850 LE CELLIER. (02 40 25 52 49, info@synoxis.com) RCS 428794663 Nantes]
Rédaction du site Internet
Directeur de la publication : Xavier Gaudefroy
Contact : 02 40 25 52 49 ; info@synoxis.com
Hébergeur du site Internet
Le Site est hébergé par La société COPILHOST, société par actions simplifiée dont le siège est situé au 61 RUE DE LYON, 75012 PARIS, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l’INSEE sous le numéro 982 397 861 00013 agissant en sa qualité de société par actions simplifiée – TVA FR12982397861 – contact@copilhost.fr.
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.